Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AX
ALM Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94520409
Date de dépôt :
13/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2014

Présentation de la marque AX

Déposée le 13 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) ALM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALM domicilié(e) Parc de Limère, Avenue de la Pomme de Pin,45160 ARDON (dossier no 2263114) - 45160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 844 229 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2263114) - 75441 - France.

La marque AX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AX est expirée depuis le 13 mai 2014.

ALM a également déposé les autres marques suivantes : C MAX , ALM-X'TEN , E-STATION , Prestige 24 , CLASSECO , ECOCLASS , La Biturige , ALMINNEST , AUTO LIMIT SENSOR , CIDREX


ALM Société Anonyme - Parc de Limère, Avenue de la Pomme de Pin,45160 ARDON (dossier no 2263114) - 45160 - France - SIREN 311844229


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2263114) - 75441 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2004 n°2263114 - Publication au BOPI 2004-04-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Inscription le 29 juin 2004 - Changement d'adresse n°395569 - Publication au BOPI 2004-06-29

Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de dénomination n°420594 - Publication au BOPI 2005-10-17

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Installations et équipements d'éclairage, en particulier d'éclairage opératoire

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.